Article 1 : Conception du site

Le présent site a été conçu et réalisé par l'agence web :
VERYCOM
61 rue de Lyon, 75012 Paris
Site web : www.verycom.fr

Article 2 : Éditeur du site

CE Habitat
Forme juridique : [à renseigner avant mise en ligne] (ex: Entreprise Individuelle, SARL, SAS, etc.)
Capital social : [à renseigner avant mise en ligne]
Siège social : 1 Rue Roz ar Balani, 22700 Saint-Quay-Perros, France
SIRET : 94387276200019
Immatriculation RCS / RNE : [à renseigner avant mise en ligne]
Numéro de TVA intracommunautaire : [à renseigner avant mise en ligne]
Téléphone : 07 83 18 45 36
Email : djino22300@gmail.com

Article 3 : Directeur de la publication

Directeur de la publication : [Nom et Prénom du représentant légal à renseigner avant mise en ligne]

Article 4 : Propriété Intellectuelle

Les textes, éléments graphiques, signes distinctifs et photographies publiés sur le site peuvent être protégés par le droit de la propriété intellectuelle ou par les droits de tiers. Leur réutilisation doit respecter les droits attachés à chaque contenu et, lorsqu’une autorisation est nécessaire, être demandée au titulaire concerné. La titularité et les licences applicables aux contenus doivent être vérifiées par CE Habitat avant la mise en ligne.

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[Droits et autorisations de diffusion des photographies sur les propriétés de tiers à valider par CE Habitat avant mise en ligne].

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Article 11 : Hébergement

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Téléphone officiel : [Numéro de contact hébergeur à vérifier avant mise en ligne]

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